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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IATST
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TRAVAUX – SANS – TRANCHEE .COM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAVAUX – SANS – TRANCHEE .COM
IATST SAS

Numéro de dépôt :
3597964
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
TRAVAUX – SANS – TRANCHEE .COM de IATST

Présentation de la marque TRAVAUX – SANS – TRANCHEE .COM

Déposée le 10 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IATST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVAUX – SANS – TRANCHEE .COM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IATST domicilié(e) CORLAY D'EN HAUT,36230 MONTIPOURET - 36230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 905 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IATST domicilié(e) CORLAY D'EN HAUT,36230 MONTIPOURET - 36230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVAUX – SANS – TRANCHEE .COM est expirée depuis le 10 septembre 2018.

IATST a également déposé les autres marques suivantes : IATST , FOUILLE RONDE , BRANCHEMENT ECOLOGIQUE


IATST SAS - CORLAY D'EN HAUT,36230 MONTIPOURET - 36230 - France - SIREN 441905338


IATST - CORLAY D'EN HAUT,36230 MONTIPOURET - 36230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.